Les sites acepp38.fr et acepp73.fr sont la propriété de l'association ACEPP38
dont le siège social est situé à :
132 impasse des hortensias
38430 St Jean de Moirans
04 76 35 02 32

La directrice de la publication de ce service Internet est Madame Henriette Nallet, coordinatrice.

Le site acepp38.fr a été conçu et réalisé par DESCURE Infographie francois@skeuden.fr

Le site est hébergé auprès de la société OVH,
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi relative à l'Informatique et aux Libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. En tant qu'utilisateur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de votre contribution à ce site Internet.Pour cela, merci d'adresser un courrier à :
ACEPP38
132 impasse des hortensias
38430 St Jean de Moirans
Si vous le souhaitez, vous pouvez également exercer vos droits directement via l’envoi d’un courrier électronique à contact@acepp38.fr

CONTREFAÇON
Toute reproduction ou représentation de ce service (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

LIENS HYPERTEXTES
La création de liens hypertextes vers le site Internet acepp38.fr et/ou acepp73.fr ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'association ACEPP38. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'association ACEPP38, ceux-ci étant communiqués à titre de commodité pour faciliter l'information du public. En conséquence, votre connexion à des pages extérieures à notre site est à vos risques et périls.

PROPRIETE INTELECTUELLE
Le site Internet acepp38.fr et acepp73.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, littéraire et artistique et les autres droits similaires. L'ensemble des éléments le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, modèles, logos, images, textes, sons et autres documents, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l'association ACEPP38.
Toute diffusion, copie, duplication, modification, transfert, représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, du site ou de l'un quelconque des éléments qui le composent, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est expressément interdite, de même que leur altération. Le non respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur.